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Procédure qualité : définition, plan type et exemple rempli

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Mis à jour le 19 novembre 2026

Une procédure qualité décrit qui fait quoi, quand et comment pour qu’une activité se déroule toujours de la même façon. C’est l’outil de base d’un système qualité, certifié ou non. Ce guide explique ce qu’exige ISO 9001, la différence avec un processus ou une instruction, le plan type d’une procédure, et donne un exemple rempli.

Réponse directe

Une procédure qualité est un document court qui fixe la manière d’exécuter une activité : son objet, son domaine, les responsabilités, les étapes et les enregistrements à garder. Depuis la version 2015, ISO 9001 n’impose plus aucune procédure nommément : c’est l’entreprise qui décide lesquelles elle écrit, selon ce qui est nécessaire pour que ses processus fonctionnent. La version 2008 en exigeait six.

Procédure qualité : ce qu’exige ISO 9001

Jusqu’à la version 2008, ISO 9001 imposait six procédures documentées :

  1. maîtrise des documents ;
  2. maîtrise des enregistrements ;
  3. audit interne ;
  4. maîtrise du produit non conforme ;
  5. actions correctives ;
  6. actions préventives.

La version 2015 a supprimé cette liste (voir le guide de correspondance de BSI). Elle parle d’informations documentées (chapitre 7.5) : l’entreprise garde par écrit ce que la norme demande, plus ce qu’elle juge nécessaire à l’efficacité de son système. Beaucoup d’entreprises les conservent quand même : elles rendent le système plus facile à faire vivre et à auditer.

Procédure, processus, instruction : trois niveaux

Document Ce qu’il décrit Exemple
Processus Un enchaînement d’activités qui transforme des entrées en sorties, vu de haut Le processus « Production »
Procédure Qui fait quoi, quand, avec quels enregistrements, pour une activité La procédure de traitement des non-conformités
Instruction ou mode opératoire Comment faire un geste précis, poste par poste Le réglage de la machine de remplissage

Une erreur fréquente consiste à écrire une procédure trop détaillée, qui se transforme en mode opératoire de vingt pages. Une procédure tient en général sur deux à quatre pages ; le détail des gestes va dans les instructions.

Le plan type d’une procédure qualité

Rubrique Contenu
En-tête Titre, code (ex. PR-QUA-03), version, date, rédacteur, vérificateur, approbateur
1. Objet Pourquoi la procédure existe, en une ou deux phrases
2. Domaine d’application Les sites, services et produits concernés, et ce qui est exclu
3. Références Exigences de la norme, textes réglementaires, autres procédures liées
4. Définitions Les termes qui peuvent prêter à confusion
5. Responsabilités Qui fait quoi, idéalement sous forme de tableau
6. Déroulement Les étapes, souvent avec un logigramme
7. Enregistrements Les preuves à conserver, où et pendant combien de temps
8. Annexes Formulaires, modèles
Historique Les modifications successives

Un exemple rempli : maîtrise des produits non conformes

  • Objet : éviter qu’un produit non conforme soit utilisé ou livré par erreur.
  • Domaine : matières premières, en-cours et produits finis de l’usine.
  • Responsabilités : l’opérateur détecte et isole ; le chef d’équipe enregistre ; le responsable qualité décide du sort du produit ; le responsable de production applique la décision.
  • Déroulement :
    1. L’opérateur isole le produit et pose une étiquette rouge « non conforme ».
    2. Le chef d’équipe remplit la fiche de non-conformité dans la journée.
    3. Le responsable qualité décide sous 48 heures : retouche, déclassement, retour fournisseur ou destruction.
    4. Si le défaut se répète ou concerne un client, il ouvre une action corrective.
    5. La décision est appliquée, puis la fiche est close et archivée.
  • Enregistrements : fiche de non-conformité, registre des non-conformités, fiche d’action corrective.

Les délais de cet exemple sont illustratifs : chaque entreprise fixe les siens.

Cinq règles pour une procédure qui vit

  1. L’écrire avec ceux qui la font, pas seul au bureau qualité.
  2. Faire court : si personne ne la lit, elle ne sert à rien.
  3. Un logigramme vaut mieux qu’une page de texte.
  4. Nommer des fonctions, pas des personnes : « le responsable qualité », pas « Karim ».
  5. La revoir quand l’organisation change, et au moins à chaque audit interne.

À retenir

Question Réponse Source
ISO 9001 impose-t-elle des procédures ? Non, depuis 2015 ; la version 2008 en imposait six ISO 9001:2015, chap. 7.5
Que contient une procédure ? Objet, domaine, responsabilités, déroulement, enregistrements Pratique courante
Quelle différence avec un processus ? Le processus est la vue d’ensemble ; la procédure décrit une activité Pratique courante
Quelle longueur ? En général deux à quatre pages ; le détail va dans les instructions Pratique courante

Pour aller plus loin

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