Mis à jour le 20 novembre 2026
Sur un chantier ou un projet industriel au Maroc, le client demande presque toujours un plan HSE avant de laisser entrer une entreprise. Pourtant, aucun texte marocain ne définit ce document sous ce nom. Ce guide explique d’où vient cette exigence, ce qu’un plan HSE doit contenir et comment le rédiger pour qu’il serve vraiment sur le terrain.
Réponse directe
Le plan HSE (hygiène, sécurité, environnement) est le document par lequel une entreprise décrit comment elle va maîtriser les risques pour les personnes et pour l’environnement sur un projet précis : organisation, analyse des risques par phase, mesures de prévention, formation, urgences, déchets et suivi. Au Maroc, il n’est pas imposé par une loi sous ce nom. Il découle de l’obligation générale de sécurité de l’employeur (article 24 du Code du travail) et il est exigé par contrat : cahier des charges, conditions HSE du client, appel d’offres.
D’où vient l’obligation au Maroc ?
| Source | Ce qu’elle impose |
| Code du travail, art. 24 | L’employeur prend toutes les mesures nécessaires pour préserver la sécurité, la santé et la dignité des salariés |
| Code du travail, art. 281 et suivants | Les règles d’hygiène et de sécurité des locaux, équipements, machines et produits |
| Code du travail, art. 336 à 344 | Le comité de sécurité et d’hygiène dès 50 salariés, avec un rapport annuel et un programme annuel de prévention |
| Contrat du client | Le plan HSE lui-même : contenu, délai de remise, validation, mises à jour |
Autrement dit, la loi fixe le résultat (protéger les salariés) et le client fixe le document. Un exemple marocain public : les exigences HSE de l’entreprise de BTP TGCC pour ses contractants demandent un plan HSE spécifique au projet dès l’offre technique, puis sa mise à jour après la visite des lieux et la réunion d’ouverture du chantier.
Plan HSE, plan de prévention, document unique : ne pas confondre
| Document | Qui le rédige | Ce qu’il couvre |
| Plan HSE | L’entreprise qui réalise le projet | Tous les risques HSE d’un projet donné, du démarrage à la fin |
| Plan de prévention | L’entreprise d’accueil et l’entreprise extérieure, ensemble | Les risques liés à l’intervention d’une entreprise dans les locaux d’une autre |
| Document unique | L’employeur | Tous les risques de l’entreprise, poste par poste, en permanence |
| Programme de surveillance et de suivi | Le maître d’ouvrage, dans son étude d’impact | Les mesures environnementales promises pour le projet (loi 12-03, art. 6) |
En France, le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) est obligatoire sur certains chantiers. Il n’a pas d’équivalent légal au Maroc : on en reprend souvent la structure, mais c’est le contrat qui l’impose.
Ce que contient un plan HSE
Le contenu exact dépend du client. Un plan HSE solide comprend au minimum :
- La présentation du projet : objet, lieu, durée, phases, effectifs prévus, sous-traitants.
- La politique HSE de l’entreprise et les objectifs du projet.
- L’organisation : responsable du projet, responsable HSE, superviseurs, avec leurs qualifications.
- L’analyse des risques par phase : pour chaque étape, les dangers, les mesures de prévention et les responsables. C’est le cœur du document (voir notre méthode d’analyse des risques d’un projet).
- Les habilitations et compétences exigées : conduite d’engins, travaux en hauteur, électricité, espaces confinés, levage.
- Les permis de travail : travail à chaud, fouille, consignation électrique, levage critique.
- Les équipements de protection collectifs et individuels.
- L’accueil sécurité et la formation : accueil avant tout accès, sensibilisations, causeries.
- Le plan d’urgence : alerte, évacuation, secouristes, moyens de lutte contre l’incendie, numéros utiles.
- L’environnement : déchets, poussières, bruit, rejets, produits dangereux et leurs fiches de données de sécurité.
- Le reporting : déclaration des accidents et presque-accidents, enquêtes, indicateurs.
- Le suivi : inspections, audits, réunions HSE et règles de mise à jour du plan.
Comment rédiger un plan HSE, étape par étape
- Lire les exigences du client : cahier des charges, annexe HSE, règles du site. Ce sont elles qui fixent la forme.
- Découper le projet en phases : installation de chantier, terrassement, gros œuvre, montage, essais, repli.
- Analyser les risques de chaque phase avec les chefs d’équipe, pas seul au bureau.
- Choisir les mesures en donnant la priorité à la protection collective sur la protection individuelle.
- Désigner les responsables de chaque mesure, avec des noms.
- Rédiger le plan d’urgence en tenant compte des moyens du site et de l’hôpital le plus proche.
- Faire valider le plan par le client, puis le présenter à toutes les équipes.
- Le mettre à jour à chaque changement : nouvelle phase, nouveau sous-traitant, accident, remarque du client.
Un exemple
Une entreprise de charpente métallique intervient pendant trois mois sur l’extension d’une usine. Son plan HSE découpe le projet en quatre phases : livraison et stockage, levage des fermes, assemblage en hauteur, repli. Pour le levage, il prévoit un plan de levage remis au client avant l’opération, un balisage de la zone et un grutier habilité. Pour le travail en hauteur, des nacelles et des harnais avec points d’ancrage vérifiés. Le plan d’urgence prévoit le sauvetage d’une personne suspendue à son harnais. Cet exemple est illustratif.
Les erreurs fréquentes
- Le plan copié d’un autre projet : il cite des risques qui n’existent pas et oublie ceux du site.
- Le plan rédigé pour gagner l’appel d’offres puis rangé dans un classeur : personne sur le chantier ne l’a lu.
- Les sous-traitants oubliés : ils doivent être intégrés au plan ou produire le leur.
- Aucune mise à jour : un plan qui ne bouge pas en six mois de chantier ne décrit plus la réalité.
- L’environnement réduit à une ligne sur les déchets, sans filière ni traçabilité.
Ce que ce guide ne tranche pas
Chaque client fixe ses propres exigences : nombre d’animateurs HSE par effectif, format des rapports, indicateurs, pénalités. Elles varient d’un contrat à l’autre et ne sont pas reprises ici. Lisez toujours l’annexe HSE de votre contrat avant de rédiger.
L’accueil et les sensibilisations prévus au plan passent souvent par des causeries sécurité régulières.
À retenir
| Question | Réponse | Source |
| Le plan HSE est-il obligatoire par la loi ? | Pas sous ce nom ; il est exigé par le contrat du client | Code du travail ; contrats HSE des clients |
| Sur quelle obligation légale repose-t-il ? | L’obligation générale de sécurité de l’employeur | Code du travail, art. 24 |
| Quel est son cœur ? | L’analyse des risques par phase du projet | Pratique des exigences HSE clients (ex. TGCC, § 2.1) |
| Quand le mettre à jour ? | À chaque phase, nouveau sous-traitant, accident ou remarque du client | Exigences HSE TGCC, § 2.4 et 2.5 |
| Quel comité suit la prévention dans l’entreprise ? | Le comité de sécurité et d’hygiène, dès 50 salariés | Code du travail, art. 336 |
Pour aller plus loin
- Plan de prévention : le rédiger avant une intervention
- Analyse des risques d’un projet : méthode et matrice
- Le document unique d’évaluation des risques
- HSE : définition, obligations et métiers
Un plan HSE à rédiger pour un appel d’offres ou un chantier ? Écrivez-nous : nous répondons sous 48 heures ouvrées.





